Decret
Qui proclame la loi martiale.Au nom du peuple colonial.
Le gouvernement, considérant que plusieurs tentatives révolutionnaires ayant été faite dans le criminel dessein de porter la guerre civil à l'intérieur de la patrie, et qu'il est urgent de prendre des mesures promptes et énergiques pour atteindre ceux qui cherchent à détruire les principes de l'Union et a plongé ce pays dans la plus cruelle anarchie.
Le Conseil après entretien a décrété : Article I :- La loi martial est remise en vigueur jusqu’à ce que la
tranquillité soit entièrement rétablie.Article II :- Toute manifestation et/ou révolution est interdite. Dans le cas contraire,
les leaders seront mis aux
arrêts puis
exécutés.Les autres participants pourront être sujet à des
poursuites judiciaires.Article III :- Tout vol de nourriture sera punis par un remboursement par
vente des biens personnels.Pour un vol supérieur a cela, ou dans le cas ou les bien ne permettent pas le remboursement,
le
travail forcé (Esclavage, Prostitution ...) sera obligatoire.
Article IV :-Toute tentative de meurtre envers un civil et/ou membres des forces colonial sera suivit d'une
exécution.Toute
remise en cause d’une exécution de ce type mènera a une
exécution.Tout proche d'un assassin pourra aussi être
exécuté.